Mentions légales
1. Éditeur du Site
Le site "Le Jean Jaurès" est édité par :
Nom de l'entreprise : SARL CM (Café Jean Jaurès)
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Adresse du siège social : 19 Pl. Jean Jaurès, 42000 Saint-Étienne
Téléphone : 04 77 21 71 38
Email : contact@lejeanjaures.com
Directeur de la publication : Kelyan JUAN
SIREN : 512 395 534
SIRET (siège) : 512 395 534 00013
Numéro de TVA : FR66512395534
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAINT-ETIENNE, le 12/05/2009)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/05/2009)
Numéro RCS : 512 395 534 R.C.S. Saint-Étienne
Capital social : 15 000,00 €
2. Hébergement du Site
Le site "Le Jean Jaurès" est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : WIX
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site "Le Jean Jaurès", y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, et logiciels, est la propriété exclusive de "Le Jean Jaurès" ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de "Le Jean Jaurès".
4. Protection des Données Personnelles
Les informations personnelles collectées via les formulaires présents sur le site sont destinées exclusivement à "Le Jean Jaurès" et ne seront en aucun cas transmises à des tiers, sauf consentement préalable de votre part. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@lejeanjaures.com.
5. Responsabilité
"Le Jean Jaurès" s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, "Le Jean Jaurès" ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
6. Liens Hypertextes
Le site "Le Jean Jaurès" peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. "Le Jean Jaurès" n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
8. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site "Le Jean Jaurès", vous pouvez nous contacter :
Email : contact@lejeanjaures.com
Téléphone : 04 77 21 71 38
Adresse : 19 Pl. Jean Jaurès, 42000 Saint-Étienne
Merci de votre visite sur le site "Le Jean Jaurès".